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Aide aux loisirs des enfants, aussi pour ceux des AVS

 
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béné25


Hors ligne

Inscrit le: 07 Nov 2008
Messages: 645
Localisation: Besançon
F

MessagePosté le: Dim 1 Nov - 16:38 (2009)    Sujet du message: Aide aux loisirs des enfants, aussi pour ceux des AVS Répondre en citant

C'est un dossier à demander au Rectorat de l'académie de Besançon, 10 rue de la Convention Bureau de l'action sociale, 25030 BESANCON CEDEX ou à télécharger sur : http://www.ac-besancon.fr/spip.php?article1439
Les ayant-droits sont :
- Les agents stagiaires ou titulaires en position d'activité ou à la retraite.
- Les maîtres contractuels ou agréés à titre définitif ou provisoire exerçant dans un établissement d'enseignement privé sous contrat, en position d'activité
- Les agents non titulaires liés à l'Etat par un contrat de droit public conclu pour une durée initiale égale ou supérieure à six mois et rémunérés sur le budget de l'Etat
- Les assistants d'éducation
- Les auxiliaires de vie scolaire ayant une mission individuelle (AVS-i) ou collective (AVS-co) recrutés et rémunérés par les services déconcentrés de l'Etat ou les établissements publics locaux d'enseignement
Les veufs et veuves d'agents décédés et leurs orphelins à charge.
Les bénéficiaires :
Les enfants doivent avoir 6ans dans l'année civile en cours et moins de 18 ans.
Prestataires visés par l'aide aux loisirs :
Une inscription annuelle dans une activité sportive, culturelle, artistique ou de loisir proposée par un organisme titulaire d'un n° siret ou d'un n° de déclaration en Préfecture.
Cette prestation ne couvre pas les frais liés à l'achat de l'équipement nécessaire à la pratique de l'activité ni le supplémant concernant les cours payants venant en complément de l'inscription à la dite activité.
Il ne sera pris en compte qu'une seule activité par enfant.
_________________
"La normalité n'est pas le summum de ce qui peut s'atteindre" AC Damaggio.
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MessagePosté le: Dim 1 Nov - 16:38 (2009)    Sujet du message: Publicité

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Nat
Administrateur

Hors ligne

Inscrit le: 03 Nov 2008
Messages: 624
Localisation: Foucherans (25)

MessagePosté le: Dim 1 Nov - 16:59 (2009)    Sujet du message: Aide aux loisirs des enfants, aussi pour ceux des AVS Répondre en citant

Si j'avais su cela quand mes enfants étaient encore en âge de... !
_________________
"Le chemin le plus long commence par un premier pas" (proverbe chinois)
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